07109_PLU_20241022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOANNAS"


Informations

Nom du document DU_07109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOANNAS
Maillage 07109 JOANNAS
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2024 à 16:37
Publié le 08/11/2024 à 17:00
Mis à jour le 08/11/2024 à 17:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07109_PLU_20241022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dac12dff5be2ad95d14a34006e294b07
Producteur Communauté de communes du Val de Ligne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOANNAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07109
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2155774,44.550352,4.2836385,44.5971744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07109_procedure_20241022.pdf Procédure
07109_rapport_1_20241022.pdf Partie 1
07109_rapport_2_20241022.pdf Partie 2
07109_rapport_3_20241022.pdf Partie 3
07109_rapport_4_20241022.pdf Partie 4
07109_padd_20241022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07109_reglement_20241022.pdf Règlement écrit
07109_reglement_graphique_1_20241022.pdf Règlement graphique 1
07109_reglement_graphique_2_20241022.pdf Règlement graphique 2
07109_ap_debroussaillement_20241022.pdf Ap debroussaillement
07109_plan_PLU_zonage_assainissement_20241022.pdf Plan PLU zonage assainissement
07109_plan_droit_preemption_urbain_20241022.pdf Plan droit preemption urbain
07109_plan_reseau_AEP_20241022.pdf Plan reseau AEP
07109_plan_reseau_assainissement_20241022.pdf Plan reseau assainissement
07109_plan_sup_20241022.pdf Plan sup
07109_OAP_1_20241022.pdf OAP 1
07109_OAP_2_20241022.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Val de Ligne
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@cc-valdeligne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@cc-valdeligne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.