56133_PLU_20231114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MISSIRIAC"



Informations

Nom du document DU_56133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MISSIRIAC
Maillage 56133 MISSIRIAC
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2023 à 16:47
Publié le 28/11/2023 à 09:33
Mis à jour le 28/11/2023 à 09:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 56133_PLU_20231114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-daeca9f20fe804d87765e0460cde66d7
Producteur Mairie de Missiriac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MISSIRIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56133
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.3967465,47.8019364,-2.3228687,47.8405643]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56133_procedure_20231114.pdf Procédure
56133_rapport_1_20231114.pdf Partie 1
56133_rapport_2_20231114.pdf Partie 2
56133_rapport_3_20231114.pdf Partie 3
56133_rapport_4_20231114.pdf Partie 4
56133_padd_20231114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56133_prescription_surf_05_00_20231114.pdf Emplacement réservé
56133_reglement_20231114.pdf Règlement écrit
56133_reglement_graphique_20231114.pdf Règlement graphique
56133_annexe_sanitaire_20231114.pdf Annexe sanitaire
56133_info_surf_16_00_20231114.pdf Site archéologique
56133_liste_annexes_20231114.pdf Liste annexes
56133_liste_sup_20231114.pdf Liste sup
56133_plan_inventaire_zones_humides_20231114.pdf Plan inventaire zones humides
56133_plan_sup_20231114.pdf Plan sup
56133_plan_trame_boisee_20231114.pdf Plan trame boisee
56133_plantes_invasives_allergisantes_20231114.pdf Plantes invasives allergisantes
56133_reglement_lotissement_20231114.pdf Reglement lotissement
56133_orientations_amenagement_20231114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Missiriac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.missiriac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.missiriac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56133 MISSIRIAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.