34037_PLU_20160816

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUJAN-SUR-LIBRON"


Informations

Nom du document DU_34037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUJAN-SUR-LIBRON
Maillage 34037 BOUJAN-SUR-LIBRON
Source Inconnue
Téléversé le 28/02/2017 à 18:07
Publié le 01/03/2017 à 10:04
Mis à jour le 14/09/2021 à 14:38
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 34037_PLU_20160816
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-daf501910795b86643fe43d2c5287cc5
Producteur Mairie de Boujan-sur-Libron
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.