84129_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORGUES"



Informations

Nom du document DU_84129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORGUES
Maillage 84129 SORGUES
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2026 à 13:45
Publié le 09/01/2026 à 08:50
Mis à jour le 09/01/2026 à 08:50
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 84129_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-daf810bce5120cd5a9e540be8e830159
Producteur Citadia

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84129
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7958006,43.9815966,4.9153015,44.0502832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84129_procedure_20251218.pdf Procédure
84129_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
84129_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
84129_rapport_3_20251218.pdf Partie 3
84129_rapport_4_20251218.pdf Partie 4
84129_rapport_5_20251218.pdf Partie 5
84129_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84129_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
84129_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
84129_annexes_dpu_20251218.pdf Annexes dpu
84129_annexes_sanitaires_20251218.pdf Annexes sanitaires
84129_annexs_info_20251218.pdf Annexs info
84129_envrionnement_20251218.pdf Envrionnement
84129_listes_annexes_20251218.pdf Listes annexes
84129_patrimoine_20251218.pdf Patrimoine
84129_sup_20251218.pdf Sup
84129_oap_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia
Téléphone : Aucun
Courriel : mchatelais@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mchatelais@citadia.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.