55043_PLU_20240606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE"


Informations

Nom du document DU_55043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE
Maillage 55043 BELLEVILLE-SUR-MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2024 à 11:13
Publié le 30/09/2024 à 12:25
Mis à jour le 30/09/2024 à 12:25
Statut
Version 7
Nom de l'archive 55043_PLU_20240606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dafc2b5cd8793fbcb9c47b1660f16d1b
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Verdun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEVILLE-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3489825,49.1674756,5.4467132,49.1919013]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/07/2024
Date de publication : 16/07/2024
Date de révision : 30/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/04/180417_Standard_CNIG_PLU_v2017.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55043_Procedure_20240606.pdf Procedure
55043_rapport_20240606.pdf Rapport
55043_padd_20240606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55043_prescription_surf_02_20240606.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55043_reglement_20240606.pdf Règlement écrit
55043_reglement_graphique_20240606.pdf Règlement graphique
55043_arrete_dup_captage_20240606.pdf Arrete dup captage
55043_info_surf_14_20240606.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55043_info_surf_19_20240606.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55043_liste_sup_20240606.pdf Liste sup
55043_plan_sup_20240606.pdf Plan sup
55043_orientations_amenagement_20240606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Grand Verdun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandverdun.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandverdun.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.