78089_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNIERES-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_78089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNIERES-SUR-SEINE
Maillage 78089 BONNIERES-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2024 à 13:28
Publié le 08/08/2024 à 14:07
Mis à jour le 08/08/2024 à 14:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78089_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dafe109e6d2c3caafc90e1ff910b4fa0
Producteur Mairie de Bonnières-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNIERES-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78089
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5456221,48.9908384,1.5910874,49.0425366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78089_procedure_20240627.pdf Procédure
78089_rapport_1_20240627.pdf Partie 1
78089_rapport_2_20240627.pdf Partie 2
78089_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78089_prescription_surf_07_01_20240627.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
78089_prescription_surf_22_01_20240627.pdf Diversité commerciale à protéger
78089_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
78089_reglement_graphique_20240627.pdf Règlement graphique
78089_avis_PPA_MS5_20240627.pdf Avis PPA MS5
78089_liste_annexes_20240627.pdf Liste annexes
78089_reponses_avis_PPA_MS5_20240627.pdf Reponses avis PPA MS5
78089_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78089 BONNIERES-SUR-SEINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.