88253_PLU_20251017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEUXEY"


Informations

Nom du document DU_88253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEUXEY
Maillage 88253 JEUXEY
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2025 à 11:40
Publié le 20/11/2025 à 12:05
Mis à jour le 20/11/2025 à 12:05
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 88253_PLU_20251017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db0293af4eacc6f9c3b14093fbdc261a
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JEUXEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88253
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.470226,48.1790942,6.5136385,48.2276412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88253_procedure_20131011.pdf Procédure
88253_procedure_20220624.pdf Procédure
88253_procedure_20230310.pdf Procédure
88253_procedure_20251017.pdf Procédure
88253_rapport_20130517.pdf Rapport
88253_rapport_20220624.pdf Rapport
88253_rapport_20230310.pdf Rapport
88253_rapport_20251017.pdf Rapport
88253_padd_20130517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88253_reglement_20251017.pdf Règlement écrit
88253_reglement_graphique_20230310.pdf Règlement graphique
88253_annexes_20130517.pdf Annexes
88253_info_surf_04_20130517.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88253_info_surf_19_20130517.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88253_liste_sup_20130517.pdf Liste sup
88253_plan_sup_20130517.pdf Plan sup
88253_orientations_amenagement_20220624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.