84104_PLU_20181011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SABLET"


Informations

Nom du document DU_84104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SABLET
Maillage 84104 SABLET
Source Inconnue
Téléversé le 27/05/2019 à 11:36
Publié le 27/05/2019 à 13:31
Mis à jour le 25/03/2021 à 07:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 84104_PLU_20181011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-db1072b7baed76e3f46e14901d4b1f95
Producteur Mairie de Sablet
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.