31299_PLU_20241211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LHERM"


Informations

Nom du document DU_31299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LHERM
Maillage 31299 LHERM
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2024 à 09:16
Publié le 23/12/2024 à 09:51
Mis à jour le 23/12/2024 à 09:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31299_PLU_20241211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db2426fe7783ec8008fe2ebd6abb0069
Producteur Mairie Lherm

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LHERM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31299
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1892007,43.3941496,1.3089743,43.4720029]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31299_procedure_20241211.pdf Procédure
31299_rapport_1_20241211.pdf Partie 1
31299_rapport_2_20241211.pdf Partie 2
31299_rapport_3_20241211.pdf Partie 3
31299_padd_20241211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31299_reglement_20241211.pdf Règlement écrit
31299_reglement_graphique_20241211.pdf Règlement graphique
31299_arrete_prefectoral_captage_aep_20241211.pdf Arrete prefectoral captage aep
31299_convention_pup_20241211.pdf Convention pup
31299_defense_incendie_20241211.pdf Defense incendie
31299_info_surf_04_20241211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31299_liste_des_servitudes_20241211.pdf Liste des servitudes
31299_note_gestion_dechets_20241211.pdf Note gestion dechets
31299_peb_20241211.pdf Peb
31299_reglement_ppr_secheresse_20241211.pdf Reglement ppr secheresse
31299_taxe_amenagement_20241211.pdf Taxe amenagement
31299_OAP_20241211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Lherm
Téléphone : Aucun
Courriel : brigitte.boye@mairie-lherm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : brigitte.boye@mairie-lherm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31299 LHERM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.