67288_PLU_20250430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEMMELSHOFFEN"



Informations

Nom du document DU_67288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEMMELSHOFFEN
Maillage 67288 MEMMELSHOFFEN
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2025 à 09:57
Publié le 14/05/2025 à 10:40
Mis à jour le 14/05/2025 à 10:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 67288_PLU_20250430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db53fa8a615ab6ceab2b51a8653c545c
Producteur mairie de Memmelshoffen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEMMELSHOFFEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67288
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.8616711,48.9500251,7.8849954,48.967381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67288_procedure_20250430.pdf Procédure
67288_rapport_1_20250430.pdf Partie 1
67288_rapport_2_20250430.pdf Partie 2
67288_rapport_3_20250430.pdf Partie 3
67288_padd_20250430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67288_prescription_surf_03_00_20250430.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
67288_prescription_surf_05_00_20250430.pdf Emplacement réservé
67288_reglement_20250430.pdf Règlement écrit
67288_reglement_graphique_0_20250430.pdf Tableau d’assemblage
67288_reglement_graphique_1_20250430.pdf Règlement graphique 1
67288_info_lin_19_01_1_20250430.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67288_info_lin_19_01_2_20250430.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67288_info_lin_19_01_3_20250430.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67288_info_lin_19_01_4_20250430.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67288_info_surf_04_00_20250430.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67288_info_surf_19_01_20250430.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67288_info_surf_32_00_20250430.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67288_info_surf_99_00_20250430.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
67288_liste_des_annexes_20250430.pdf Liste des annexes
67288_liste_sup_20250430.pdf Liste sup
67288_plan_sup_20250430.pdf Plan sup
67288_orientations_amenagement_18_00_20250430.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Memmelshoffen
Téléphone : +33 3 88 80 41 03
Courriel : mairie.memmelshoffen@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : +33 3 88 80 41 03
Courriel : urbanisme@cc-outreforet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.