66118_PLU_20131209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTNER"


Informations

Nom du document DU_66118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTNER
Maillage 66118 MONTNER
Source Inconnue
Téléversé le 04/03/2020 à 12:15
Publié le 09/03/2020 à 22:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66118_PLU_20131209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db59788d714976cfba594cdeec25d029
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTNER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.6653018088511877,42.72567726338448,2.7239907136821846,42.762181571392304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66118_AEP_FINAL_20111114.pdf AEP FINAL
66118_AEP_INITIAL_20111114.pdf AEP INITIAL
66118_Annexes_Sanitaires_FINAL_20111114.pdf Annexes Sanitaires FINAL
66118_DPU_20111114.pdf DPU
66118_EP_20111114.pdf EP
66118_EU_FINAL_20111114.pdf EU FINAL
66118_EU_INITIAL_20111114.pdf EU INITIAL
66118_Etude_paysagere_20111114.pdf Etude paysagere
66118_SUP_20111114.pdf SUP
66118_orientations_amenagement_20111114.pdf OAP
66118_padd_20111114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66118_procedure_20131209.pdf Procédure
66118_rapport_20131209.pdf Rapport
66118_reglement_20131209.pdf Règlement écrit
66118_reglement_graphique_20111114.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediteranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediteranee.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66118 MONTNER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.