69062_PLU_20221013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COISE"


Informations

Nom du document DU_69062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COISE
Maillage 69062 COISE
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2023 à 16:01
Publié le 24/03/2023 à 12:07
Mis à jour le 24/03/2023 à 12:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69062_PLU_20221013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db5c84eb8405a03813cabc0883463258
Producteur Mairie de Coise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4415475,45.5946674,4.4914766,45.6317965]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69062_procedure_20221013.pdf Procédure
69062_rapport_1_20221013.pdf Partie 1
69062_rapport_2_20221013.pdf Partie 2
69062_padd_20221013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69062_prescription_surf_16_01_20221013.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69062_reglement_20221013.pdf Règlement écrit
69062_reglement_graphique_20221013.pdf Règlement graphique
69062_annexes_sanitaires_20221013.pdf Annexes sanitaires
69062_etude_aleas_mouvements_terrain_20221013.pdf Etude aleas mouvements terrain
69062_info_surf_14_00_20221013.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69062_reglementation_boisements_20221013.pdf Reglementation boisements
69062_schema_directeur_gestion_eaux_pluviales_20221013.pdf Schema directeur gestion eaux pluviales
69062_orientations_amenagement_20221013.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Coise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.coise@cc-mdl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.coise@cc-mdl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.