62548_PLU_20200707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCK"


Informations

Nom du document DU_62548
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCK
Maillage 62548 MARCK
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2020 à 13:49
Publié le 07/08/2020 à 15:11
Mis à jour le 07/08/2020 à 15:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62548_PLU_20200707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db632964e4abfaa6a142e5b405832b88
Producteur Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres et Mers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCK. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/08/2020.
Emprise [1.9044147,50.9108282,1.9952975,50.9978078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62548_procedure_20200707.pdf Procédure
62548_rapport_1_20200707.pdf Partie 1
62548_rapport_2_20200707.pdf Partie 2
62548_rapport_3_20200707.pdf Partie 3
62548_rapport_4_20200707.pdf Partie 4
62548_rapport_5_20200707.pdf Partie 5
62548_padd_20200707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62548_prescription_surf_02_01_1_20200707.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
62548_prescription_surf_02_01_2_20200707.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
62548_prescription_surf_05_01_20200707.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
62548_reglement_20200707.pdf Règlement écrit
62548_reglement_graphique_1_20200707.pdf Règlement graphique 1
62548_reglement_graphique_2_20200707.pdf Règlement graphique 2
62548_reglement_graphique_3_20200707.pdf Règlement graphique 3
62548_info_surf_02_00_20200707.pdf Zone d'aménagement concerté
62548_info_surf_04_00_20200707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
62548_info_surf_14_00_1_20200707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
62548_info_surf_14_00_2_20200707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
62548_info_surf_14_00_3_20200707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
62548_info_surf_14_00_4_20200707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (4)
62548_info_surf_19_01_1_20200707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62548_info_surf_19_01_2_20200707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62548_info_surf_19_01_3_20200707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
62548_info_surf_19_01_4_20200707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
62548_info_surf_20_00_20200707.pdf Règlement local de publicité
62548_info_surf_32_00_20200707.pdf Secteur de taxe d'aménagement
62548_info_surf_99_00_1_20200707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
62548_info_surf_99_00_2_20200707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
62548_info_surf_99_00_3_20200707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
62548_info_surf_99_00_4_20200707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
62548_plan_sup_20200707.pdf Plan sup
62548_orientations_amenagement_1_20200707.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres et Mers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-calais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-calais.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62548 MARCK depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.