24551_PLU_20131113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVIERS"


Informations

Nom du document DU_24551
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVIERS
Maillage 24551 THIVIERS
Source Inconnue
Téléversé le 30/03/2020 à 11:33
Publié le 03/04/2020 à 17:36
Mis à jour le 18/01/2021 à 10:33
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 24551_PLU_20131113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-db669fe63378a24043722e0988fa52ec
Producteur Communauté de Communes Périgord Limousin
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.