43177_PLU_20240523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-EN-VELAY"


Informations

Nom du document DU_43177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-EN-VELAY
Maillage 43177 SAINT-DIDIER-EN-VELAY
Source Téléversement
Téléversé le 14/06/2024 à 08:33
Publié le 18/06/2024 à 11:50
Mis à jour le 18/06/2024 à 11:50
Statut
Version 7
Nom de l'archive 43177_PLU_20240523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db66b37782db263be1de675954f04892
Producteur Commune de Saint-Didier-en-Velay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-EN-VELAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43177
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2467913,45.2685134,4.3244914,45.344368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43177_procedure_20240523.pdf Procédure
43177_rapport_20240523.pdf Rapport
43177_padd_20240523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43177_prescription_surf_05_00_20240523.pdf Emplacement réservé
43177_reglement_20240523.pdf Règlement écrit
43177_reglement_graphique_1_20240523.pdf Règlement graphique 1
43177_reglement_graphique_2_20240523.pdf Règlement graphique 2
43177_reglement_graphique_3_20240523.pdf Règlement graphique 3
43177_arrete_reglementation_des_boisements_20240523.pdf Arrete reglementation des boisements
43177_bordereau_pieces_20240523.pdf Bordereau pieces
43177_classement_sonore_infrastructures_routieres_20240523.pdf Classement sonore infrastructures routieres
43177_liste_sup_20240523.pdf Liste sup
43177_memoire_annexes_sanitaires_20240523.pdf Memoire annexes sanitaires
43177_plan_reglementation_des_boisements_20240523.pdf Plan reglementation des boisements
43177_plan_reseau_assainissement_20240523.pdf Plan reseau assainissement
43177_plan_reseau_eau_potable_20240523.pdf Plan reseau eau potable
43177_plan_sup_20240523.pdf Plan sup
43177_plan_zonage_assainissement_20240523.pdf Plan zonage assainissement
43177_plan_zonage_eaux_pluviales_20240523.pdf Plan zonage eaux pluviales
43177_orientations_amenagement_20240523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43177 SAINT-DIDIER-EN-VELAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.