45157_PLU_20171128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GIVRAINES"



Informations

Nom du document DU_45157
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GIVRAINES
Maillage 45157 GIVRAINES
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2021 à 09:22
Publié le 06/09/2021 à 16:32
Mis à jour le 06/09/2021 à 16:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45157_PLU_20171128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db6c8afee4c9fc7072d1a79feca799b8
Producteur Mairie de Givraine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIVRAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45157
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/09/2021.
Emprise [2.3541357,48.1301058,2.4160677,48.1719875]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/12/2015
Date de publication :
Date de révision : 06/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45157_procedure_20171128.pdf Procédure
45157_rapport_20171128.pdf Rapport
45157_padd_20171128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45157_prescription_lin_07_00_20171128.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
45157_prescription_pct_07_00_20171128.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
45157_prescription_surf_05_00_20171128.pdf Emplacement réservé
45157_reglement_20171128.pdf Règlement écrit
45157_reglement_graphique_20171128.pdf Règlement graphique
45157_bordereau_20171128.pdf Bordereau
45157_info_lin_19_01_1_20171128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45157_info_lin_19_01_20171128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45157_info_lin_19_01_2_20171128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45157_liste_sup_20171128.pdf Liste sup
45157_plan_sup_20171128.pdf Plan sup
45157_orientations_amenagement_18_00_20171128.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Givraine
Téléphone : 02 38 34 21 45
Courriel : mairie@givraines.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 34 21 45
Courriel : mairie@givraines.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.