51513_PLU_20250731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-EN-BOUZEMONT-SAINT-GENEST-ET-ISSON"


Informations

Nom du document DU_51513
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-EN-BOUZEMONT-SAINT-GENEST-ET-ISSON
Maillage 51513 SAINT-REMY-EN-BOUZEMONT-SAINT-GENEST-ET-ISSON
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 14:16
Publié le 07/11/2025 à 14:33
Mis à jour le 07/11/2025 à 14:33
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 51513_PLU_20250731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db75f025d4fd8a090c29a3430970162a
Producteur CC Pethois Bocage et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-EN-BOUZEMONT-SAINT-GENEST-ET-ISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51513
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5999158,48.5789135,4.6855093,48.6413358]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51513_procedure_20250731.pdf Procédure
51513_rapport_1_20250731.pdf Partie 1
51513_rapport_2_20250731.pdf Partie 2
51513_rapport_3_20250731.pdf Partie 3
51513_padd_20250731.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51513_reglement_20250731.pdf Règlement écrit
51513_reglement_graphique_1_20250731.pdf Règlement graphique 1
51513_reglement_graphique_2_20250731.pdf Règlement graphique 2
51513_info_lin_19_00_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
51513_info_surf_04_00_20250731.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51513_info_surf_19_01_20250731.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51513_liste_sup_20250731.pdf Liste sup
51513_plan_sup_20250731.pdf Plan sup
51513_orientations_amenagement_20250731.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Pethois Bocage et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-perthoisbocageetder@orange.fr


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Procédures en cours

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