66009_PLU_20201015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARLES-SUR-TECH"


Informations

Nom du document DU_66009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARLES-SUR-TECH
Maillage 66009 ARLES-SUR-TECH
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2020 à 10:06
Publié le 09/11/2020 à 10:04
Mis à jour le 09/11/2020 à 10:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66009_PLU_20201015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db7a81033f94d886b144971a2e7f3527
Producteur Mairie d'Arles sur Tech

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARLES-SUR-TECH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2020.
Emprise [2.5797104,42.4138393,2.6658343,42.4918288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/06/2013
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66009_procedure_20201015.pdf Procédure
66009_rapport_20201015.pdf Rapport
66009_padd_20130625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66009_prescription_pct_16_20130625.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
66009_prescription_surf_02_20130625.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
66009_prescription_surf_05_20201015.pdf Emplacement réservé
66009_prescription_surf_07_20201015.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66009_reglement_20201015.pdf Règlement écrit
66009_reglement_graphique_20201015.pdf Règlement graphique
66009_diagnostic_agricole_20130625.pdf Diagnostic agricole
66009_info_lin_19_a1_20130625.pdf Info lin 19 a1
66009_info_lin_19_a2_20130625.pdf Info lin 19 a2
66009_info_lin_19_epot_20130625.pdf Info lin 19 epot
66009_info_lin_19_sani_20130625.pdf Info lin 19 sani
66009_info_pct_16_20130625.pdf Site archéologique
66009_info_pct_26_20130625.pdf Lotissement
66009_info_surf_18_20130625.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
66009_liste_sup_20130625.pdf Liste sup
66009_nuancier_20130625.pdf Nuancier
66009_plan_sup_20130625.pdf Plan sup
66009_reglement_zppaup_20130625.pdf Reglement zppaup
66009_orientations_amenagement_1_20160530.pdf OAP 1
66009_orientations_amenagement_20130625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arles sur Tech
Téléphone : 04 68 39 92 72
Courriel : mairie@arles-sur-tech.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 39 92 72
Courriel : administration@haut-vallespir.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.