01211_PLU_20210729

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LENT"


Informations

Nom du document DU_01211
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LENT
Maillage 01211 LENT
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2022 à 17:23
Publié le 15/03/2022 à 15:56
Mis à jour le 15/03/2022 à 15:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01211_PLU_20210729
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db7d8dd115998eedb60459e257609593
Producteur DDT de l'Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01211
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2022.
Emprise [5.1530678,46.0789586,5.2417019,46.154499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01211_procedure_20210729.pdf Procédure
01211_rapport_20210729.pdf Rapport
01211_padd_20210729.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01211_prescription_surf_05_20210729.pdf Emplacement réservé
01211_reglement_20210729.pdf Règlement écrit
01211_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20210729.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01211_arrete_exposition_plomb_20210729.pdf Arrete exposition plomb
01211_liste_sup_20210729.pdf Liste sup
01211_plan_sup_20210729.pdf Plan sup
01211_rapport_reseaux_20210729.pdf Rapport reseaux
01211_reglement_graphique_20210729.pdf Règlement graphique
01211_reperage_protection_batis_20210729.pdf Reperage protection batis
01211_orientations_amenagement_20210729.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.