56249_PLU_20090112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAUPONT"



Informations

Nom du document DU_56249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAUPONT
Maillage 56249 TAUPONT
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 12:32
Publié le 08/09/2020 à 09:58
Mis à jour le 08/09/2020 à 09:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56249_PLU_20090112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db7dbda787b6cb52178e6319d5822502
Producteur mairie de taupont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAUPONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2020.
Emprise [-2.4778016,47.9159669,-2.4054126,48.0052161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56249_procedure_20090112.pdf Procédure
56249_rapport_20090112.pdf Rapport
56249_padd_20090112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56249_reglement_20090112.pdf Règlement écrit
56249_reglement_graphique_20090112.pdf Règlement graphique
56249_annexe_sanitaire_20090112.pdf Annexe sanitaire
56249_archeologie_preventive_20090112.pdf Archeologie preventive
56249_classement_sonore_infrastrctures_20090112.pdf Classement sonore infrastrctures
56249_declaration_utilite_publique_20090112.pdf Declaration utilite publique
56249_emplacements_reserves_20090112.pdf Emplacements reserves
56249_inventaire_zones_humides_20090112.pdf Inventaire zones humides
56249_liste_sup_20090112.pdf Liste sup
56249_patrimoine_identifie_20090112.pdf Patrimoine identifie
56249_plan_developpement_communal_20090112.pdf Plan developpement communal
56249_plan_sup_20090112.pdf Plan sup
56249_orientations_amenagement_20090112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de taupont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@taupont.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@taupont.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.