29010_PLU_20220826

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BODILIS"


Informations

Nom du document DU_29010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BODILIS
Maillage 29010 BODILIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2023 à 15:16
Publié le 12/06/2023 à 16:55
Mis à jour le 12/06/2023 à 16:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29010_PLU_20220826
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db9f53ab64bca01cd54ded00ee9e1cbe
Producteur Communauté de communes du pays de Landivisiau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BODILIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29010
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.1509948,48.484532,-4.0831336,48.5408739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29010_procedure_20220826.pdf Procédure
29010_rapport_20220826.pdf Rapport
29010_padd_20220826.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29010_reglement_20220826.pdf Règlement écrit
29010_reglement_graphique_1_20220826.pdf Règlement graphique 1
29010_reglement_graphique_2_20220826.pdf Règlement graphique 2
29010__20220826.pdf
29010_annexe_aerodrome_20220826.pdf Annexe aerodrome
29010_annexe_dpu_pdg_20220826.pdf Annexe dpu pdg
29010_annexe_sanitaire_20220826.pdf Annexe sanitaire
29010_annexe_surcis_a_statuer_20220826.pdf Annexe surcis a statuer
29010_annexe_terrestre_20220826.pdf Annexe terrestre
29010_annexe_zonage_assainissement_20220826.pdf Annexe zonage assainissement
29010_exposition_bruit_aerodrome_20220826.pdf Exposition bruit aerodrome
29010_liste_sup_20220826.pdf Liste sup
29010_patrimoine_20220826.pdf Patrimoine
29010_perimetre_surcis_a_statuer_20220826.pdf Perimetre surcis a statuer
29010_plan_sup_20220826.pdf Plan sup
29010_reseau_eau_potable_20220826.pdf Reseau eau potable
29010_orientations_amenagement_20220826.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du pays de Landivisiau
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pays-de-landivisiau.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pays-de-landivisiau.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.