19248_PLU_20210720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-YBARD"


Informations

Nom du document DU_19248
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-YBARD
Maillage 19248 SAINT-YBARD
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2021 à 16:20
Publié le 28/12/2021 à 11:55
Mis à jour le 28/12/2021 à 11:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 19248_PLU_20210720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dbcf74870e939d988757c9e5acd66cf0
Producteur Mairie de Saint-Ybard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-YBARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19248
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/12/2021.
Emprise [1.4717219,45.4031383,1.5610062,45.4879272]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19248_procedure_20210720.pdf Procédure
19248_rapport_1_20210720.pdf Partie 1
19248_rapport_2_20210720.pdf Partie 2
19248_rapport_3_20210720.pdf Partie 3
19248_padd_20210720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19248_prescription_lin_01_00_20210720.pdf Espace boisé classé
19248_prescription_pct_07_00_20210720.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
19248_prescription_surf_01_00_20210720.pdf Espace boisé classé
19248_prescription_surf_02_00_20210720.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
19248_prescription_surf_02_01_20210720.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
19248_prescription_surf_07_00_20210720.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
19248_prescription_surf_16_01_20210720.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19248_prescription_surf_25_00_20210720.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19248_reglement_20210720.pdf Règlement écrit
19248_reglement_graphique_20210720.pdf Règlement graphique
19248_info_surf_04_00_20210720.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19248_liste_sup_20210720.pdf Liste sup
19248_plan_sup_20210720.pdf Plan sup
19248_orientations_amenagement_18_00_20210720.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Ybard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-ybard@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-ybard@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.