54096_PLU_20240618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREHAIN-LA-VILLE"


Informations

Nom du document DU_54096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREHAIN-LA-VILLE
Maillage 54096 BREHAIN-LA-VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 08:39
Publié le 10/07/2024 à 11:49
Mis à jour le 10/07/2024 à 11:49
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54096_PLU_20240618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc0063233c56f88f824ec009165558d1
Producteur EPCI Coeur du Pays Haut

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREHAIN-LA-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.850614,49.4195658,5.9200582,49.4596495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54096_procedure_20240618.pdf Procédure
54096_rapport_20240618.pdf Rapport
54096_padd_20240618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54096_reglement_20240618.pdf Règlement écrit
54096_reglement_graphique_20240618.pdf Règlement graphique
54096_bruit_20240618.pdf Bruit
54096_liste_sup_20240618.pdf Liste sup
54096_notice_technique_20240618.pdf Notice technique
54096_nuancier_20240618.pdf Nuancier
54096_plan_annexe_20240618.pdf Plan annexe
54096_plan_sanitaire_20240618.pdf Plan sanitaire
54096_plan_sup_20240618.pdf Plan sup
54096_pprm_20240618.pdf Pprm
54096_prescription_surf_05_20240618.pdf Emplacement réservé
54096_orientations_amenagement_20240618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54096 BREHAIN-LA-VILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.