88358_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUXEUX"


Informations

Nom du document DU_88358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUXEUX
Maillage 88358 POUXEUX
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2020 à 15:57
Publié le 06/11/2020 à 12:39
Mis à jour le 06/11/2020 à 12:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88358_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc006e5b38859eba481cc4c5943e3f25
Producteur Mairie de POUXEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUXEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/11/2020.
Emprise [6.5094912,48.0681382,6.5994839,48.1418744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88358_procedure_20180927.pdf Procédure
88358_rapport_20180927.pdf Rapport
88358_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88358_prescription_surf_05_20170613.pdf Emplacement réservé
88358_prescription_surf_31_05_20180927.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
88358_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
88358_reglement_graphique_20180927.pdf Règlement graphique
88358_info_surf_04_20180927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88358_info_surf_38_88SIS04365_20190121.pdf Info surf 38 88SIS04365
88358_liste_sup_20180927.pdf Liste sup
88358_plan_sup_20180927.pdf Plan sup
88358_orientations_amenagement_20180927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de POUXEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiepouxeux@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiepouxeux@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.