68264_CC_20170818

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RANSPACH-LE-HAUT"


Informations

Nom du document DU_68264
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RANSPACH-LE-HAUT
Maillage 68264 RANSPACH-LE-HAUT
Source Inconnue
Téléversé le 14/11/2017 à 15:50
Publié le 14/11/2017 à 16:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68264_CC_20170818
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc084d45d377a01eb6120a74f049eb17
Producteur Mairie de Ranspach-le-Haut

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RANSPACH-LE-HAUT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.404042382411682,47.56773685890771,7.437535599869417,47.59399701758858]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68264_arrete_captage_20170818.pdf Arrete captage
68264_plan_SUP_20170818.pdf Plan SUP
68264_plan_zonage_20170818.pdf Plan zonage
68264_pra_captage_20170818.pdf Pra captage
68264_procedure_20170818.pdf Procédure
68264_rapport_20170818.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ranspach-le-Haut
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ranspachlehaut.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : agence.alsace@toposweb.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.