36145_PLU_20200303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OBTERRE"



Informations

Nom du document DU_36145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OBTERRE
Maillage 36145 OBTERRE
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2021 à 15:58
Publié le 19/04/2021 à 12:32
Mis à jour le 19/04/2021 à 12:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 36145_PLU_20200303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc0f3336d7467210f7fa9d4c507456f2
Producteur Mairie de Kembs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OBTERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2021.
Emprise [1.025333,46.8785219,1.116764,46.9454231]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36145_procedure_20200303.pdf Procédure
36145_rapport_1_20200303.pdf Partie 1
36145_rapport_2_20200303.pdf Partie 2
36145_padd_20200303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36145_prescription_surf_02_00_20200303.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
36145_reglement_20200303.pdf Règlement écrit
36145_reglement_graphique_0_20200303.pdf Tableau d’assemblage
36145_reglement_graphique_1_20200303.pdf Règlement graphique 1
36145_reglement_graphique_2_20200303.pdf Règlement graphique 2
36145_annexes_1_20200303.pdf Annexes 1
36145_annexes_2_20200303.pdf Annexes 2
36145_bordereau_20200303.pdf Bordereau
36145_info_surf_16_00_20200303.pdf Site archéologique
36145_info_surf_37_00_20200303.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
36145_liste_des_annexes_20200303.pdf Liste des annexes
36145_liste_sup_20200303.pdf Liste sup
36145_orientations_amenagement_18_00_20200303.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Kembs
Téléphone : 02 54 39 21 66
Courriel : mairie@obterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 54 39 21 66
Courriel : mairie@obterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.