72290_PLU_20170403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ASSE"


Informations

Nom du document DU_72290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ASSE
Maillage 72290 SAINT-JEAN-D'ASSE
Source Inconnue
Téléversé le 21/06/2017 à 15:34
Publié le 21/06/2017 à 15:51
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72290_PLU_20170403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc1be5e8edbd48cda9746827a1fbc12e
Producteur Mairie Saint-Jean-d'Assé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [0.0722743446415065,48.122558191059824,0.176637039958803,48.18641803457761]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72290_info_surf_04_1_20170403.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72290_info_surf_14_1_20170403.pdf Info surf 14 1
72290_info_surf_16_1_20170403.pdf Info surf 16 1
72290_info_surf_18_1_20170403.pdf Info surf 18 1
72290_info_surf_19_1_20170403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72290_info_surf_19_2_20170403.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
72290_info_surf_26_10_20170403.pdf Info surf 26 10
72290_info_surf_26_11_20170403.pdf Info surf 26 11
72290_info_surf_26_12_20170403.pdf Info surf 26 12
72290_info_surf_26_1_20170403.pdf Info surf 26 1
72290_info_surf_26_2_20170403.pdf Info surf 26 2
72290_info_surf_26_3_20170403.pdf Info surf 26 3
72290_info_surf_26_4_20170403.pdf Info surf 26 4
72290_info_surf_26_5_20170403.pdf Info surf 26 5
72290_info_surf_26_6_20170403.pdf Info surf 26 6
72290_info_surf_26_7_20170403.pdf Info surf 26 7
72290_info_surf_26_8_20170403.pdf Info surf 26 8
72290_info_surf_26_9_20170403.pdf Info surf 26 9
72290_info_surf_99_1_20170403.pdf autre relevant de la loi littoral
72290_liste_sup_20170403.pdf Liste sup
72290_orientations_amenagement_1_20170403.pdf OAP 1
72290_padd_20170403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72290_prescription_lin_07_1_20170403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72290_prescription_lin_07_2_20170403.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72290_prescription_lin_24_1_20170403.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72290_prescription_lin_99_1_20170403.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72290_prescription_pct_07_1_20170403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72290_prescription_pct_16_1_20170403.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72290_prescription_pct_99_1_20170403.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72290_prescription_surf_01_1_20170403.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72290_prescription_surf_02_1_20170403.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72290_prescription_surf_05_1_20170403.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72290_prescription_surf_16_1_20170403.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72290_rapport_20170403.pdf Rapport
72290_reglement_20170403.pdf Règlement écrit
72290_reglement_graphique_20170403.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Jean-d'Assé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.jean.dasse.72@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.jean.dasse.72@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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