57755_CC_20251031

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de XOCOURT"


Informations

Nom du document DU_57755
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de XOCOURT
Maillage 57755 XOCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 16:47
Publié le 01/12/2025 à 17:13
Mis à jour le 01/12/2025 à 17:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57755_CC_20251031
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc51b0c9d299694c5cbe9d7e30ae545c
Producteur Mairie de XOCOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XOCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57755
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3568994,48.8940755,6.3963008,48.9281236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57755_procedure_20251031.pdf Procédure
57755_rapport_20251031.pdf Rapport
57755_liste_annexes_20251031.pdf Liste annexes
57755_liste_sup_20251031.pdf Liste sup
57755_plan_aep_20251031.pdf Plan aep
57755_plan_asst_20251031.pdf Plan asst
57755_plan_sup_20251031.pdf Plan sup
57755_sectorisation_graphique_20251031.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de XOCOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : xocourt@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : xocourt@sfr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.