45164_PLU_20131014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLY"



Informations

Nom du document DU_45164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLY
Maillage 45164 GUILLY
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 10:31
Publié le 07/06/2023 à 11:21
Mis à jour le 07/06/2023 à 11:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45164_PLU_20131014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc9b3f12c65653a2b2d404ccb545ffd6
Producteur Mairie de Guilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45164
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2356847,47.7675962,2.3008029,47.8296316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45164_jugement_20131014.pdf Jugement
45164_procedure_20131014.pdf Procédure
45164_rapport_20131014.pdf Rapport
45164_padd_20131014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45164_prescription_pct_07_01_20131014.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
45164_prescription_surf_02_00_1_20131014.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
45164_prescription_surf_02_00_2_20131014.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
45164_prescription_surf_05_00_20131014.pdf Emplacement réservé
45164_reglement_20131014.pdf Règlement écrit
45164_reglement_graphique_1_20131014.pdf Règlement graphique 1
45164_reglement_graphique_2_20131014.pdf Règlement graphique 2
45164_reglement_graphique_3_20131014.pdf Règlement graphique 3
45164_reglement_graphique_4_20131014.pdf Règlement graphique 4
45164_reglement_graphique_5_20131014.pdf Règlement graphique 5
45164_annexes_20131014.pdf Annexes
45164_info_lin_19_01_1_20131014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45164_info_lin_19_01_2_20131014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45164_info_pct_16_00_20131014.pdf Site archéologique
45164_info_surf_04_00_20131014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
45164_info_surf_11_00_20131014.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
45164_info_surf_32_00_20131014.pdf Secteur de taxe d'aménagement
45164_liste_annexes_20131014.pdf Liste annexes
45164_liste_sup_20131014.pdf Liste sup
45164_plan_sup_20131014.pdf Plan sup
45164_orientations_amenagement_18_00_20131014.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guilly
Téléphone : 02 38 58 03 06
Courriel : mairie.guilly@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 58 03 06
Courriel : mairie.guilly@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.