55452_CC_20161206

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN"



Informations

Nom du document DU_55452
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN
Maillage 55452 SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2022 à 10:17
Publié le 01/04/2022 à 10:37
Mis à jour le 01/04/2022 à 10:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 55452_CC_20161206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dcb45d2bcb9c69bc24e88a155454362f
Producteur Mairie de Saint-Amand-sur-Ornain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AMAND-SUR-ORNAIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55452
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/04/2022.
Emprise [5.36537,48.6132635,5.4198512,48.6395496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/03/2022
Date de publication : 08/03/2022
Date de révision : 01/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55452_procedure_20161206.pdf Procédure
55452_rapport_20161206.pdf Rapport
55452_annexe_99_notice_entree_de_ville_20161206.pdf Annexe 99 notice entree de ville
55452_info_surf_04_20161206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55452_info_surf_99_ppri_20161206.pdf Info surf 99 ppri
55452_liste_sup_20161206.pdf Liste sup
55452_plan_graphique_20161206.pdf Plan graphique
55452_plan_sup_20161206.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Amand-sur-Ornain
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestamand@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestamand@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.