37189_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREUILLY-SUR-CLAISE"


Informations

Nom du document DU_37189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREUILLY-SUR-CLAISE
Maillage 37189 PREUILLY-SUR-CLAISE
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2024 à 17:13
Publié le 13/09/2024 à 10:07
Mis à jour le 13/09/2024 à 10:07
Statut
Version 4
Nom de l'archive 37189_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dcd32df0433084b30912d807ddd000cd
Producteur Commune de Preuilly-sur-Claise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREUILLY-SUR-CLAISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37189
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.9088473,46.8158771,0.9524305,46.8847835]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37189_procedure_20240627.pdf Procédure
37189_rapport_1_20240627.pdf Partie 1
37189_rapport_2_20240627.pdf Partie 2
37189_rapport_3_20240627.pdf Partie 3
37189_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37189_prescription_pct_07_20240627.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
37189_prescription_surf_05_20240627.pdf Emplacement réservé
37189_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
37189_reglement_graphique_20240627.pdf Règlement graphique
37189_info_lin_19_aep_20240627.pdf Info lin 19 aep
37189_info_lin_19_eu_20240627.pdf Info lin 19 eu
37189_info_surf_26_20240627.pdf Lotissement
37189_liste_sup_20240627.pdf Liste sup
37189_plan_sup_20240627.pdf Plan sup
37189_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.