55254_PLU_20190308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-DOMAINES"


Informations

Nom du document DU_55254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES TROIS-DOMAINES
Maillage 55254 LES TROIS-DOMAINES
Source Inconnue
Téléversé le 06/05/2019 à 12:52
Publié le 06/05/2019 à 13:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 55254_PLU_20190308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dce2f021e4d7e9897dd88d514ad8426d
Producteur Mairie de Les Trois domaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-DOMAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.2490810519902995,48.94288615293256,5.335018566294567,48.99362236165114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55254_info_lin_19_aep_20190308.pdf Info lin 19 aep
55254_info_surf_04_20190308.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55254_info_surf_14_20190308.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55254_info_surf_18_znieff_20190308.pdf Info surf 18 znieff
55254_info_surf_19_zonage_assainissement_20190308.pdf Info surf 19 zonage assainissement
55254_liste_sup_20190308.pdf Liste sup
55254_notice_annexes_99_20190308.pdf Notice annexes 99
55254_orientations_amenagement_20190308.pdf OAP
55254_padd_20190308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55254_plan_sup_20190308.pdf Plan sup
55254_procedure_20190308.pdf Procédure
55254_rapport_20190308.pdf Rapport
55254_reglement_20190308.pdf Règlement écrit
55254_reglement_graphique_20190308.pdf Règlement graphique
55254_sncf_notice_technique_20190308.pdf Sncf notice technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Les Trois domaines
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.des.trois.domaines@wibox.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.