04157_PLU_20240227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUIMOISSON"


Informations

Nom du document DU_04157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUIMOISSON
Maillage 04157 PUIMOISSON
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2024 à 11:07
Publié le 13/05/2024 à 11:19
Mis à jour le 13/05/2024 à 11:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 04157_PLU_20240227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dce471cbe4367bbb5f25585d67946cda
Producteur Mairie de Puimoisson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUIMOISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0685102,43.8359883,6.1746908,43.9011728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04157_procedure_20240227.pdf Procédure
04157_rapport_1_20240227.pdf Rapport de présentation Partie 1
04157_rapport_2_20240227.pdf Rapport de présentation Partie 2
04157_rapport_3_20240227.pdf Rapport de présentation Partie 3
04157_rapport_4_20240227.pdf Rapport de présentation Partie 4
04157_padd_20240227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04157_prescription_surf_05_01_20240227.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
04157_prescription_surf_05_02_20240227.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
04157_reglement_20240227.pdf Règlement écrit
04157_reglement_graphique_1_20240227.pdf Règlement graphique 1
04157_reglement_graphique_2_20240227.pdf Règlement graphique 2
04157_info_surf_04_00_20240227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04157_info_surf_19_01_1_20240227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
04157_info_surf_19_01_2_20240227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
04157_info_surf_32_00_20240227.pdf Secteur de taxe d'aménagement
04157_info_surf_99_01_20240227.pdf Zonage du PPRn
04157_info_surf_99_02_20240227.pdf Règlement du PPRn
04157_info_surf_99_03_20240227.pdf Aléa incendie de forêt
04157_liste_sup_20240227.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
04157_plan_sup_20240227.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
04157_orientations_amenagement_20240227.pdf Orientation d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.