28039_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEVILLE-LE-COMTE"


Informations

Nom du document DU_28039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEVILLE-LE-COMTE
Maillage 28039 BEVILLE-LE-COMTE
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 15:20
Publié le 07/02/2025 à 15:43
Mis à jour le 07/02/2025 à 15:43
Statut
Version 9
Nom de l'archive 28039_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dcf539b8e16ee066e34142bf9313df6a
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEVILLE-LE-COMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28039
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6643033,48.4145952,1.7421888,48.4609574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28039_procedure_20231221.pdf Procédure
28039_rapport_1_20231221.pdf Partie 1
28039_rapport_2_20231221.pdf Partie 2
28039_rapport_3_20231221.pdf Partie 3
28039_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28039_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
28039_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
28039_info_lin_19_01_1_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28039_info_lin_19_01_2_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28039_info_lin_19_01_3_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28039_info_lin_19_01_4_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
28039_liste_annexes_20231221.pdf Liste annexes
28039_plan_sup_20231221.pdf Plan sup
28039_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.