42129_PLU_20250217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACLAS"


Informations

Nom du document DU_42129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACLAS
Maillage 42129 MACLAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2025 à 08:43
Publié le 18/04/2025 à 13:45
Mis à jour le 18/04/2025 à 13:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 42129_PLU_20250217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd01ae7a40bf822f3d534f3f3d1354f0
Producteur Mairie de Maclas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42129
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.6689647,45.3451628,4.7259623,45.380802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42129_procedure_20170404.pdf Procédure
42129_procedure_20190912.pdf Procédure
42129_rapport_1_20250217.pdf Partie 1
42129_rapport_2_20250217.pdf Partie 2
42129_rapport_3_20250217.pdf Partie 3
42129_padd_20250217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42129_prescription_surf_05_20250217.pdf Emplacement réservé
42129_reglement_20250217.pdf Règlement écrit
42129_reglement_graphique_1_20250217.pdf Règlement graphique 1
42129_reglement_graphique_2_20250217.pdf Règlement graphique 2
42129_info_lin_19_01_1_20250217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42129_info_lin_19_01_2_20250217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42129_info_lin_19_01_3_20250217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42129_liste_sup_20250217.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Maclas
Téléphone : Aucun
Courriel : s.fourure@maclas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.fourure@maclas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.