200070159_SCOT_20190930

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) COEUR DE BEAUCE"


Informations

Nom du document scot_200070159
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) COEUR DE BEAUCE
Maillage scot_200070159 SCOT COEUR DE BEAUCE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2023 à 13:52
Publié le 16/03/2023 à 14:07
Mis à jour le 16/03/2023 à 14:07
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200070159_SCOT_20190930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dd1964a70aae48898e1607f74ca57260
Producteur CC COEUR DE BEAUCE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT COEUR DE BEAUCE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070159
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4751646,48.0305196,1.9945714,48.4577088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200070159_procedure_20190930.pdf Procédure
200070159_doo_20190930.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200070159_padd_20190930.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200070159_rapport_1_20190930.pdf Partie 1
200070159_rapport_2_20190930.pdf Partie 2
200070159_rapport_3_20190930.pdf Partie 3
200070159_rapport_4_20190930.pdf Partie 4
200070159_SDE_Diagnostic_20190930.pdf SDE Diagnostic
200070159_SDE_Strategie_20190930.pdf SDE Strategie
200070159_SDT_20190930.pdf SDT
200070159_TVB_sous_trame_milieux_boises_20190930.pdf TVB sous trame milieux boises
200070159_TVB_sous_trame_milieux_humide_20190930.pdf TVB sous trame milieux humide
200070159_TVB_sous_trame_pelouses_seches_20190930.pdf TVB sous trame pelouses seches
200070159_fiches_architecturales_20190930.pdf Fiches architecturales
200070159_resume_non_technique_20190930.pdf Resume non technique
200070159_synthese_diag_20190930.pdf Synthese diag

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC COEUR DE BEAUCE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@coeurdebeauce.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC COEUR DE BEAUCE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@coeurdebeauce.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.