31401_PLU_20160407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOUEILLES"


Informations

Nom du document DU_31401
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOUEILLES
Maillage 31401 NOUEILLES
Source Inconnue
Téléversé le 15/06/2017 à 09:41
Publié le 15/06/2017 à 10:02
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31401_PLU_20160407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd1a5aa74157a2364dcdf08d4e6b0d39
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOUEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31401
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-1.3630812101179046,-5.983856309012887,1.5489242651909436,43.427529619872715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31401_aptitude_sols_314010407.pdf Aptitude sols
31401_liste_servitudes_20160407.pdf Liste servitudes
31401_notice_aep_20160407.pdf Notice aep
31401_notice_dechets_314010407.pdf Notice dechets
31401_notice_eu_20160407.pdf Notice eu
31401_orientations_amenagement_20160407.pdf OAP
31401_padd_20160407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31401_plan_aep_20160407.pdf Plan aep
31401_plan_eu_20160407.pdf Plan eu
31401_plan_servitudes_20160407.pdf Plan servitudes
31401_rapport_20160407.pdf Rapport
31401_reglement_20160407.pdf Règlement écrit
31401_sdis_20160407.pdf Sdis

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.