32172_PLU_20250407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEJAN"


Informations

Nom du document DU_32172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEJAN
Maillage 32172 LABEJAN
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2025 à 16:21
Publié le 30/04/2025 à 17:03
Mis à jour le 30/04/2025 à 17:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32172_PLU_20250407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd1e5eaf95dae81695a748ec2b630337
Producteur Mairie de Labéjan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABEJAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32172
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.474902,43.5139295,0.5391469,43.5653946]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32172_procedure_20250407.pdf Procédure
32172_rapport_1_20250407.pdf Partie 1
32172_rapport_2_20250407.pdf Partie 2
32172_rapport_3_20250407.pdf Partie 3
32172_padd_20250407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32172_prescription_pct_16_01_20250407.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
32172_prescription_surf_02_00_20250407.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
32172_prescription_surf_05_00_20250407.pdf Emplacement réservé
32172_prescription_surf_07_00_20250407.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
32172_reglement_20250407.pdf Règlement écrit
32172_reglement_graphique_1_20250407.pdf Règlement graphique 1
32172_info_surf_19_01_20250407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
32172_info_surf_99_00_20250407.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
32172_info_surf_99_00_contrainte_20250407.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (contrainte)
32172_info_surf_99_risques_20250407.pdf Info surf 99 risques
32172_liste_annexes_20250407.pdf Liste annexes
32172_liste_sup_20250407.pdf Liste sup
32172_plan_sup_20250407.pdf Plan sup
32172_orientations_amenagement_20250407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Labéjan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labejan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labejan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.