72139_PLU_20260908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FYE"


Informations

Nom du document DU_72139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FYE
Maillage 72139 FYE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2026 à 11:59
Publié le 17/09/2026 à 14:06
Mis à jour le 17/09/2026 à 14:06
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 72139_PLU_20260908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dd28efbe4b19002456a88732aca6893e
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72139
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.043442,48.3033882,0.1216279,48.3449402]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
72139_procedure_20260908.pdf Procédure
72139_rapport_1_20260908.pdf Partie 1
72139_rapport_2_20260908.pdf Partie 2
72139_padd_20260908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72139_prescription_lin_07_02_20260908.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72139_prescription_lin_07_04_20260908.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72139_prescription_lin_99_00_20260908.pdf Autre
72139_prescription_pct_07_01_20260908.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72139_prescription_pct_99_00_20260908.pdf Autre
72139_prescription_surf_01_00_20260908.pdf Espace boisé classé
72139_prescription_surf_05_00_20260908.pdf Emplacement réservé
72139_prescription_surf_07_00_20260908.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
72139_prescription_surf_07_04_20260908.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72139_prescription_surf_08_00_20260908.pdf Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
72139_prescription_surf_31_05_20260908.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
72139_reglement_20260908.pdf Règlement écrit
72139_reglement_graphique_20260908.pdf Règlement graphique
72139_info_surf_14_00_20260908.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
72139_info_surf_16_00_20260908.pdf Site archéologique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72139 FYE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de FYE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 8 septembre 2026.

      72139_PLU_MS1_20260908  
72139_20260908_delib_approbation_MS1_20260908.pdf