80811_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOYENNES"



Informations

Nom du document DU_80811
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOYENNES
Maillage 80811 VOYENNES
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2024 à 12:12
Publié le 15/02/2024 à 12:27
Mis à jour le 15/02/2024 à 12:27
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 80811_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd2a05f02388a8f1e4a787e3b10f6630
Producteur Communauté de Communes de l'Est de la Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOYENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80811
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.9634912,49.7507837,3.0062384,49.7884656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80811_procedure_20240208.pdf Procédure
80811_rapport_1_20160408.pdf Partie 1
80811_rapport_2_20240208.pdf Partie 2
80811_rapport_3_20240208.pdf Partie 3
80811_padd_20160408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80811_prescription_surf_20160408.pdf Prescription surf
80811_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
80811_reglement_graphique_1_20240208.pdf Règlement graphique 1
80811_reglement_graphique_2_20240208.pdf Règlement graphique 2
80811_EP_conclusions_avis_20240208.pdf EP conclusions avis
80811_EP_rapport_20240208.pdf EP rapport
80811_annexe_sanitaire_20160408.pdf Annexe sanitaire
80811_auto_evaluation_20240208.pdf Auto evaluation
80811_formulaire_cas_par_cas_20240208.pdf Formulaire cas par cas
80811_liste_sup_20160408.pdf Liste sup
80811_plan_grtgaz_20160408.pdf Plan grtgaz
80811_plan_sup_20160408.pdf Plan sup
80811_reseau_aep_20160408.pdf Reseau aep
80811_orientations_amenagement_1_20160408.pdf OAP 1
80811_orientations_amenagement_2_20240208.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.