66134_PLU_20181008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASSA"


Informations

Nom du document DU_66134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASSA
Maillage 66134 PASSA
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2025 à 15:09
Publié le 21/05/2025 à 15:47
Mis à jour le 21/05/2025 à 15:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66134_PLU_20181008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd35494292014b506778eb5842f3f4e7
Producteur Mairie de Passa

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PASSA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7722563,42.540922,2.8355484,42.5939255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66134_procedure_20181008.pdf Procédure
66134_rapport_20181008.pdf Rapport
66134_padd_20091207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66134_prescription_surf_05_20091207.pdf Emplacement réservé
66134_reglement_20181008.pdf Règlement écrit
66134_reglement_graphique_1_20091207.pdf Règlement graphique 1
66134_reglement_graphique_2_20091207.pdf Règlement graphique 2
66134_annexes_sanitaires_20091207.pdf Annexes sanitaires
66134_info_surf_02_20091207.pdf Zone d'aménagement concerté
66134_info_surf_04_00_20091207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66134_info_surf_21_00_20091207.pdf Projet de plan de prévention des risques
66134_plan_reseaux_20091207.pdf Plan reseaux
66134_sup_liste_20091207.pdf Sup liste
66134_oap_18_00_20091207.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Passa
Téléphone : 04.68.38.80.80
Courriel : mairie@passa66.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@passa66.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66134 PASSA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.