77069_PLU_20151222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLY-EN-BIERE"


Informations

Nom du document DU_77069
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLY-EN-BIERE
Maillage 77069 CHAILLY-EN-BIERE
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2022 à 13:49
Publié le 28/06/2022 à 14:34
Mis à jour le 28/06/2022 à 14:34
Statut
Version 15
Nom de l'archive 77069_PLU_20151222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd4afac72bcdcb7192da6ddc869f92e1
Producteur Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAILLY-EN-BIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77069
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2022.
Emprise [2.5761403,48.4532057,2.6471732,48.4912841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77069_procedure_20151222.pdf Procédure
77069_rapport_20151222.pdf Rapport
77069_padd_20151222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77069_reglement_20151222.pdf Règlement écrit
77069_info_surf_04_20151222.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77069_info_surf_19_ass_20151222.pdf Info surf 19 ass
77069_info_surf_19_ep_20151222.pdf Info surf 19 ep
77069_info_surf_99_20151222.pdf Autre
77069_liste_sup_20151222.pdf Liste sup
77069_notice_aep_ep_dechets_20151222.pdf Notice aep ep dechets
77069_plan_sup_20151222.pdf Plan sup
77069_orientations_amenagement_1_20151222.pdf OAP 1
77069_orientations_amenagement_2_20151222.pdf OAP 2
77069_orientations_amenagement_3_20151222.pdf OAP 3
77069_orientations_amenagement_4_20151222.pdf OAP 4
77069_orientations_amenagement_5_20151222.pdf OAP 5
77069_orientations_amenagement_6_20151222.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.