14277_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-MARMION"


Informations

Nom du document DU_14277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-MARMION
Maillage 14277 FONTENAY-LE-MARMION
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2024 à 09:51
Publié le 17/09/2024 à 11:19
Mis à jour le 18/09/2024 à 02:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14277_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd5a029811c18e99f0ee506ded6e864a
Producteur Mairie de Fontenay-le-Marmion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-LE-MARMION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14277
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.3796068,49.0718276,-0.3083722,49.1038899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14277_procedure_20170323.pdf Procédure
14277_procedure_20240626.pdf Procédure
14277_rapport_1_20150827.pdf Partie 1
14277_rapport_2_20150827.pdf Partie 2
14277_rapport_3_20170323.pdf Partie 3
14277_rapport_4_20240626.pdf Partie 4
14277_padd_20150827.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14277_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
14277_reglement_graphique_20240626.pdf Règlement graphique
14277_annexes_loi_barnier_20150827.pdf Annexes loi barnier
14277_info_lin_19_01_20150827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14277_info_lin_99_00_20150827.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14277_liste_annexes_20150827.pdf Liste annexes
14277_liste_sup_20240626.pdf Liste sup
14277_plan_sup_20150827.pdf Plan sup
14277_orientations_amenagement_20240626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14277 FONTENAY-LE-MARMION depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de FONTENAY-LE-MARMION a démarré une procédure de modification n°2 le 30 juillet 2024.

      14277_PLU_M2_00000000  
14277_20240730_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
14277_20240730_Réglement graphique2_00000000.pdf
14277_20240730_réglement2_00000000.pdf
14277_20240730_Servitudes2_00000000.pdf
14277_20240730_OAP2_00000000.pdf
14277_20240730_Rapport de présentation2_00000000.pdf
14277_20240730_Portée a connaissance des risque résiduels miniers2_00000000.pdf
14277_20240730_plan PPRM2_00000000.pdf