03085_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULANDON"



Informations

Nom du document DU_03085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULANDON
Maillage 03085 COULANDON
Source Téléversement
Téléversé le 02/01/2026 à 14:29
Publié le 02/01/2026 à 15:22
Mis à jour le 02/01/2026 à 15:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 03085_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd6d6f98fc827d1c3f3468cc50f01e20
Producteur Mairie de Coulandon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULANDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03085
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2036066,46.5318279,3.2789961,46.579807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03085_procedure_20251211.pdf Procédure
03085_rapport_1_20251211.pdf Partie 1
03085_rapport_2_20251211.pdf Partie 2
03085_rapport_3_20251211.pdf Partie 3
03085_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03085_prescription_surf_05_20251211.pdf Emplacement réservé
03085_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
03085_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
03085_info_surf_04_00_DPU_20251211.pdf Info surf 04 00 DPU
03085_info_surf_19_01_STEP_assainissement_20251211.pdf Info surf 19 01 STEP assainissement
03085_info_surf_19_01_assainissement_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
03085_info_surf_19_01_eau_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eau)
03085_info_surf_37_00_20251211.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
03085_info_surf_99_SUP_20251211.pdf Info surf 99 SUP
03085_info_surf_99_SUP_PLAN_20251211.pdf Info surf 99 SUP PLAN
03258_info_surf_19_01_EAU_20251211.pdf Info surf 19 01 EAU
03085_orientations_amenagement_18_01_20251211.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Coulandon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-coulandon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-coulandon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.