76619_PLU_20141218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD"


Informations

Nom du document DU_76619
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD
Maillage 76619 SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 09:49
Publié le 11/03/2025 à 10:11
Mis à jour le 11/03/2025 à 10:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76619_PLU_20141218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd6d91a51dc472ecd6e6a8ae62f8cc81
Producteur Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-LE-GAILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76619
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3391539,49.9329487,1.4020078,50.0094678]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76619_procedure_20250225.pdf Procédure
76619_rapport_1_20141218.pdf Partie 1
76619_rapport_2_20250225.pdf Partie 2
76619_rapport_3_20250225.pdf Partie 3
76619_padd_20141218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76619_reglement_20250225.pdf Règlement écrit
76619_reglement_graphique_20250225.pdf Règlement graphique
76619_SUP_plan_20141218.pdf SUP plan
76619_annexes_sanitaires_20141218.pdf Annexes sanitaires
76619_oap_20250225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.