17134_PLU_20250220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAZANNES"


Informations

Nom du document DU_17134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAZANNES
Maillage 17134 CRAZANNES
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 17:02
Publié le 12/03/2025 à 08:32
Mis à jour le 12/03/2025 à 08:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17134_PLU_20250220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd6dab12403b7b5ef7b7dd1fb8b8b5ef
Producteur sig@payssaintongeromane.fr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAZANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7270435,45.8374347,-0.6822466,45.8636718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17134_procedure_20250220.pdf Procédure
17134_rapport_1_20250220.pdf Partie 1
17134_rapport_2_20250220.pdf Partie 2
17134_padd_20250220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17134_prescription_surf_05_00_20250220.pdf Emplacement réservé
17134_reglement_20250220.pdf Règlement écrit
17134_reglement_graphique_20250220.pdf Règlement graphique
17134_info_lin_19_aep_20250220.pdf Info lin 19 aep
17134_info_surf_19_20250220.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
17134_liste_annexes_20250220.pdf Liste annexes
17134_liste_sup_20250220.pdf Liste sup
17134_notice_sup_20250220.pdf Notice sup
17134_plan_sup_20250220.pdf Plan sup
17134_OAP_18_00_20250220.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : sig@payssaintongeromane.fr
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@crazannes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.