12223_PLU_20200904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENCES EN AUBRAC"


Informations

Nom du document DU_12223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARGENCES EN AUBRAC
Maillage 12223 ARGENCES EN AUBRAC
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2021 à 10:09
Publié le 11/01/2021 à 14:14
Mis à jour le 11/01/2021 à 14:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 12223_PLU_20200904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd7e818a2bf0a889cfc99785c345a784
Producteur Communauté de Communes Aubrac Carladez et Viadene

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGENCES EN AUBRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/01/2021.
Emprise [2.6820608,44.75437,2.7882537,44.8515717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12223_Rapport_20200904.pdf Rapport
12223_PADD_20200904.pdf PADD
12223_reglement_20200904.pdf Règlement écrit
12223_LoiLittoral_20200904.pdf LoiLittoral
12223_info_surf_04_20200904.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12223_orientations_amenagement_20200904.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Aubrac Carladez et Viadene
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccacv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccacv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.