01363_PLU_20250924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LE-VIEUX"



Informations

Nom du document DU_01363
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-LE-VIEUX
Maillage 01363 SAINT-JEAN-LE-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2025 à 14:30
Publié le 23/10/2025 à 14:51
Mis à jour le 23/10/2025 à 14:51
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 01363_PLU_20250924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd7ecf17928c721f2979d9f5e391020d
Producteur Mairie de Saint-Jean-le-Vieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-LE-VIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 01363
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [5.3349848,46.0079192,5.4261644,46.0483748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01363_procedure_20250924.pdf Procédure
01363_rapport_1_20250924.pdf Partie 1
01363_rapport_2_20250924.pdf Partie 2
01363_padd_20250924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01363_prescription_pct_07_01_20250924.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01363_prescription_surf_05_00_20250924.pdf Emplacement réservé
01363_prescription_surf_07_01_20250924.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01363_reglement_20250924.pdf Règlement écrit
01363_reglement_graphique_1_20250924.pdf Règlement graphique 1
01363_reglement_graphique_2_20250924.pdf Règlement graphique 2
01363_reglement_graphique_3_20250924.pdf Règlement graphique 3
01363_info_lin_19_01_1_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01363_info_lin_19_01_2_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01363_info_lin_19_01_3_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01363_info_lin_19_01_4_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01363_info_lin_19_01_5_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
01363_info_lin_19_01_6_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
01363_info_lin_19_01_7_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
01363_info_lin_19_01_8_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
01363_info_lin_19_01_9_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
01363_info_surf_14_00_1_20250924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
01363_info_surf_14_00_2_20250924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
01363_info_surf_17_00_1_20250924.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (1)
01363_info_surf_19_01_1_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01363_info_surf_19_01_2_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01363_info_surf_99_00_10_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
01363_info_surf_99_00_11_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
01363_info_surf_99_00_12_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
01363_info_surf_99_00_1_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01363_info_surf_99_00_2_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01363_info_surf_99_00_3_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01363_info_surf_99_00_4_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01363_info_surf_99_00_5_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01363_info_surf_99_00_6_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
01363_info_surf_99_00_7_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
01363_info_surf_99_00_8_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
01363_info_surf_99_00_9_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
01363_liste_annexes_20250924.pdf Liste annexes
01363_liste_sup_20250924.pdf Liste sup
01363_plan_sup_20250924.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-le-Vieux
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintjeanlevieux01.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintjeanlevieux01.fr


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Procédures en cours

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