43194_CC_20241004

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-HOSTIEN"


Informations

Nom du document DU_43194
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-HOSTIEN
Maillage 43194 SAINT-HOSTIEN
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2024 à 17:28
Publié le 23/10/2024 à 14:49
Mis à jour le 23/10/2024 à 14:49
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43194_CC_20241004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dda4d7aad0421fa7cf9ebd473cae59a3
Producteur Mairie de Saint-Hostien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HOSTIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43194
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0176411,45.0578968,4.0836751,45.1007778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43194_procedure_20241004.pdf Procédure
43194_rapport_20241004.pdf Rapport
43194_info_surf_04_00_20241004.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43194_info_surf_14_00_20241004.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43194_liste_annexes_20241004.pdf Liste annexes
43194_liste_sup_20241004.pdf Liste sup
43194_sectorisation_graphique_20241004.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Hostien
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sthostien@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sthostien@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.