38179_PLU_20190114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIERES"


Informations

Nom du document DU_38179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIERES
Maillage 38179 GIERES
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2019 à 09:52
Publié le 04/02/2019 à 10:14
Mis à jour le 14/02/2020 à 14:15
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 38179_PLU_20190114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dda9f50f3dc4913243cf806ec08a3d03
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.